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Séismes dans la prévention des accidents majeurs

Prise en compte des séismes dans la prévention des accidents majeurs

D’après le manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM), les entreprises présentant un potentiel de danger chimique doivent considérer les séismes comme des causes d’accidents majeurs dues à leur environnement. La publication propose une approche pour prendre en compte, de manière appropriée et conformément à l’état actuel des connaissances, la cause de défaillance « séisme » dans les entreprises soumises à l’OPAM.

 
 
 

Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

Entreprises présentant un potentiel de danger biologique

Un module du manuel de l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). Édition modifiée selon la révision partielle de 2024

Entreprises présentant un potentiel de danger biologique (PDF, 607 kB, 25.07.2024)

Seuils quantitatifs selon l'OPAM

Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM)

La présente aide à l’exécution est destinée à la fois aux détenteurs d’entreprises et aux autorités d’exécution appelés à régler des questions relatives au dépassement des seuils quantitatifs fixés dans l’ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM). 

Seuils quantitatifs selon l'Ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM) (PDF, 2 MB, 03.04.2024)

En un coup d'oeil

Responsabilité personnelle contrôlée

Les détenteurs d'entreprises, de voies de communication et installations de transport par conduites doivent prendre les mesures de sécurité requises sous leur propre responsabilité.

Dangers et risques

L'OFEV élabore en permanence, en collaboration avec ses partenaires, des documents de base et des instructions quant à la manière d'estimer les dangers potentiels et les risques.

Aménagement du territoire

Si elles ne sont pas réfléchies, les activités de construction et les modifications de plans de zone peuvent avoir une influence déterminante sur la densité de personnes présentes aux alentours d’une installation et entraîner une augmentation du risque.

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